MACHINE DE LEVAGE
Brevet européen · EP4655237 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4655237
- Numéro de demande
- EP24701697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2024
- Publié
- 3 déc. 2025
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B66F 9/22 (2006.01)B66F 9/065 (2006.01)
- Priorité
- FR 2300789 27.01.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/051659 24.01.2024
- Publication PCT
- WO2024/156751 02.08.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
DORE, Thomas
44150 Ancenis, FR
PRIOUR, Gwenaël
44150 Ancenis, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.