MACHINE ÉLECTRIQUE
Brevet européen · EP4655863 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4655863
- Numéro de demande
- EP24705713
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2024
- Publié
- 3 déc. 2025
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H02K 5/20 (2006.01)H02K 9/22 (2006.01)F28F 13/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2300698 25.01.2023
- Demande PCT
- PCT/FR2024/050103 25.01.2024
- Publication PCT
- WO2024/156967 02.08.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
MOUNIER, Jean-Yves
45200 PAUCOURT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.