TRANSMISSIVES OPTISCHES ELEMENT
Brevet européen · EP4657036 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4657036
- Numéro de demande
- EP25208942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2019
- Publié
- 3 déc. 2025
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01J 3/453 (2006.01)G01J 3/36 (2006.01)G01N 21/27 (2006.01)G01J 3/02 (2006.01)A61B 5/1455 (2006.01)G01N 21/25 (2006.01)G01N 21/47 (2006.01)G01N 21/35 (2014.01)
- Priorité
- JP 2018112764 13.06.2018JP 2018142832 30.07.2018
- Divisionnaire de
- EP19820128
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ISHIMARU, Ichiro
Kagawa, 761-0396, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.