ENSEMBLE DE DISSIPATION THERMIQUE
Brevet européen · EP4658008 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4658008
- Numéro de demande
- EP25179497
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2025
- Publié
- 3 déc. 2025
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mai 2045
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2028
- Classes CIB
- H05K 7/20 (2006.01)H05K 1/02 (2006.01)H10W 40/10 (2026.01)H10W 40/22 (2026.01)H10W 40/43 (2026.01)H10W 42/20 (2026.01)H10W 70/68 (2026.01)H10W 90/00 (2026.01)
- Priorité
- FR 2405631 30.05.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
JEANROT, Nathan
92270 Bois-Colombes, FR
BEAUTE, Laurent
92270 Bois-Colombes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.