BÜRSTENDICHTUNG
Brevet européen · EP4660487 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4660487
- Numéro de demande
- EP25174815
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2025
- Publié
- 10 déc. 2025
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2045
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2028
- Classes CIB
- F16J 15/3288 (2016.01)
- Priorité
- GB 202408033 06.06.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
Franceschini, Gervas
Derby, DE24 8BJ, GB
Gillespie, David
Derby, DE24 8BJ, GB
Owen, Andrew
Derby, DE24 8BJ, GB
Ibrahim, Amir
Derby, DE24 8BJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.