AUSKLEIDUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4660528 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4660528
Numéro de demande
EP24179590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2024
Publié
10 déc. 2025
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F23M 5/02 (2006.01)
F23M 5/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 15.05.2026

  2. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Refractory Intellectual Property GmbH & Co. KG

Wienerbergstrasse 11, 1100 Wien, AT

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

Klima, Alexander

65205 Wiesbaden, DE

Khoury, Karam

55124 Mainz, DE

Schlosser, Heike

67304 Eisenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.