STEUERSCHALTUNG ZUM RÜCKSETZEN EINES TESTMUSTERS
Brevet européen · EP4660643 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4660643
- Numéro de demande
- EP25177320
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2025
- Publié
- 10 déc. 2025
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mai 2045
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2028
- Classes CIB
- G01R 31/3185 (2006.01)
- Priorité
- US 202418735599 06.06.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KUMAR, Harish
201301 Noida, IN
KUMAR, Nitin
201310 Greater Noida, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.