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Brevet européen · EP4660974 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4660974
Numéro de demande
EP25210809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2020
Publié
10 déc. 2025
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G06V 20/62 (2022.01)
G06V 30/40 (2022.01)
Priorité
US 201916360270 21.03.2019
Divisionnaire de
EP20719037
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Inventeur

Lemay, Paul Roland

Danvers, MA 01923, US

Agnello, Alessandro Simone

Danvers, MA 01923, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.