ROTATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4661260 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4661260
Numéro de demande
EP23919672
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2023
Publié
10 déc. 2025
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H02K 21/14 (2006.01)
H02K 16/02 (2006.01)
H02K 49/10 (2006.01)
H02K 7/18 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2023/003143 01.02.2023
Publication PCT
WO2024/161532 08.08.2024
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Mitsubishi Electric Corporation

MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION

7-3, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8310, JP

Inventeur

SAMATA, Kohei

Tokyo 100-8310, JP

TAMIYA, Yoichi

Tokyo 100-8310, JP

SASAI, Takuma

Tokyo 100-8310, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.