BELÜFTER

Brevet européen · EP4661997 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4661997
Numéro de demande
EP25713165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2025
Publié
17 déc. 2025
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2045
Prochaine annuité due
29 févr. 2028
Classes CIB
B01F 23/231 (2022.01)
C02F 3/20 (2023.01)
Priorité
AT 501622024 27.02.2024
Demande PCT
PCT/AT2025/060082 27.02.2025
Publication PCT
WO2025/179321 04.09.2025
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

Aquaconsult Anlagenbau GmbH

Badener Strasse 46, 2514 Traiskirchen, AT

Inventeur

GLANINGER, Gerald

1230 Wien, AT

KAGOROKU, Junichi

1010 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.