ZUSAMMENGESETZTE QUETSCHDOSE
Brevet européen · EP4662091 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4662091
- Numéro de demande
- EP24703756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2024
- Publié
- 17 déc. 2025
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B60R 19/34 (2006.01)
- Priorité
- GB 202301631 06.02.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/052849 06.02.2024
- Publication PCT
- WO2024/165530 15.08.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
SMITH, James
Coventry Warwickshire CV3 4LF, GB
SICARD, Frederic
Coventry Warwickshire CV3 4LF, GB
GUNTRIP HOOK, Nicholas
Coventry Warwickshire CV3 4LF, GB
MILLERA GRAU, David
Coventry Warwickshire CV3 4LF, GB
KERR, Tom
Coventry Warwickshire CV3 4LF, GB
LAKIC, Alex
Coventry Warwickshire CV3 4LF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.