FAHRZEUG
Brevet européen · EP4662107 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4662107
- Numéro de demande
- EP24704236
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2024
- Publié
- 17 déc. 2025
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B62D 55/04 (2006.01)B62D 55/12 (2006.01)B62D 55/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 202301828 09.02.2023EP 23275020 09.02.2023
- Demande PCT
- PCT/GB2024/050273 01.02.2024
- Publication PCT
- WO2024/165835 15.08.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
LEWIN, Richard, Peter
Barrow-in-Furness Cumbria LA14 1AF, GB
ANDREW, Griffith Peter
Barrow-in-Furness Cumbria LA14 1AF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.