BOÎTIER DE TRAIN D'ENGRENAGES POUR PROPULSEUR DE BALLON DIRIGEABLE

Brevet européen · EP4662429 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4662429
Numéro de demande
EP24703387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2024
Publié
17 déc. 2025
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
7 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F16H 57/04 (2010.01)
B64B 1/32 (2006.01)
Priorité
FR 2301264 10.02.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/053133 08.02.2024
Publication PCT
WO2024/165655 15.08.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Flying Whales

13-17 rue Pagès, 92150 Suresnes, FR

Inventeur

CAYET, Bertrand

31200 TOULOUSE, FR

NICOLAS, Kévin

92800 PUTEAUX, FR

GUILLOU, Pierrot

92700 COLOMBES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.