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Brevet européen · EP4663544 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4663544
Numéro de demande
EP24425026
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2024
Publié
17 déc. 2025
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B64C 27/28 (2006.01)
B64C 29/00 (2006.01)
B64C 3/38 (2006.01)
B64C 9/18 (2006.01)
B64C 9/04 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Leonardo S.p.A.

Leonardo S.p.a.

Piazza Monte Grappa 4, 00195 Roma, IT

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

Antoni, Andrea

21017 SAMARATE (VA), IT

Corneo, Giuseppe Marco

21017 SAMARATE (VA), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.