HINDERNISERKENNUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4663596 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4663596
Numéro de demande
EP25176986
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2025
Publié
17 déc. 2025
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2045
Prochaine annuité due
31 mai 2028
Classes CIB
B66F 9/075 (2006.01)
B66F 9/24 (2006.01)
B66F 17/00 (2006.01)
Priorité
JP 2024084784 24.05.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toyota Jidoshokki

2-1, Toyoda-cho, Kariya-shi, Aichi-ken 448-8671, JP

Inventeur

OKAYAMA, Ken

Kariya-shi, Aichi, 4488671, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.