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Brevet européen · EP4663985 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4663985
Numéro de demande
EP25213491
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2023
Publié
17 déc. 2025
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E21B 43/04 (2006.01)
E21B 34/06 (2006.01)
F16K 3/26 (2006.01)
Priorité
GB 202208103 01.06.2022
Divisionnaire de
EP23735893
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Inventeur

LHUSSIER, Quentin

Aberdeen, AB23 8GX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.