HALBLEITERANORDNUNG IN PLATTEN- ODER SCHEIBENGRÖSSE

Brevet européen · EP4664515 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4664515
Numéro de demande
EP25181684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2025
Publié
17 déc. 2025
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2045
Prochaine annuité due
30 juin 2028
Classes CIB
H10W 40/47 (2026.01)
H10W 70/09 (2026.01)
H10W 70/60 (2026.01)
H10W 90/00 (2026.01)
H10W 70/63 (2026.01)
Priorité
US 202463659134 P 12.06.2024
US 202519203682 09.05.2025
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Samsung Electronics Co., Ltd.

129, Samsung-ro Yeongtong-gu, Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

Inventeur

LI, Yan

San Jose, CA, 95134,, US

KIM, WooPoung

San Jose, CA, 95134, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.