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Brevet européen · EP4664699 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4664699
Numéro de demande
EP25767230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2025
Publié
17 déc. 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 févr. 2045
Prochaine annuité due
29 févr. 2028
Classes CIB
H02G 3/32 (2006.01)
H02G 9/08 (2006.01)
Priorité
CN 202410266330 08.03.2024
Demande PCT
PCT/CN2025/079078 25.02.2025
Publication PCT
WO2025/185490 11.09.2025
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Inventeur

WANG, Bin

Nantong, Jiangsu 226009, CN

SONG, Hao

Nantong, Jiangsu 226009, CN

SHA, Min

Nantong, Jiangsu 226009, CN

CAO, Weijia

Nantong, Jiangsu 226009, CN

ZHAO, Ruijing

Nantong, Jiangsu 226009, CN

XU, Zongming

Nantong, Jiangsu 226009, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.