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Brevet européen · EP4664699 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4664699
- Numéro de demande
- EP25767230
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2025
- Publié
- 17 déc. 2025
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 févr. 2045
- Prochaine annuité due
- 29 févr. 2028
- Classes CIB
- H02G 3/32 (2006.01)H02G 9/08 (2006.01)
- Priorité
- CN 202410266330 08.03.2024
- Demande PCT
- PCT/CN2025/079078 25.02.2025
- Publication PCT
- WO2025/185490 11.09.2025
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
WANG, Bin
Nantong, Jiangsu 226009, CN
SONG, Hao
Nantong, Jiangsu 226009, CN
SHA, Min
Nantong, Jiangsu 226009, CN
CAO, Weijia
Nantong, Jiangsu 226009, CN
ZHAO, Ruijing
Nantong, Jiangsu 226009, CN
XU, Zongming
Nantong, Jiangsu 226009, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.