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Brevet européen · EP4664894 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4664894
Numéro de demande
EP25213078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2013
Publié
17 déc. 2025
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 août 2033
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H04N 19/70 (2014.01)
H04N 19/13 (2014.01)
H04N 19/174 (2014.01)
H04N 19/436 (2014.01)
H04N 19/91 (2014.01)
Priorité
US 201261681206 P 09.08.2012
Divisionnaire de
EP25166543
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 15.10.2026

  2. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Sun Patent Trust

437 Madison Avenue, 35th Floor, New York, NY 10022, US

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

SASAI, Hisao

Osaka, JP

NISHI, Takahiro

Osaka, JP

SHIBAHARA, Youji

Osaka, JP

TANIKAWA, Kyoko

Osaka, JP

SUGIO, Toshiyasu

Osaka, JP

MATSUNOBU, Toru

Osaka, JP

TERADA, Kengo

Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.