AEROSOLZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4665305 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4665305
- Numéro de demande
- EP24706545
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2024
- Publié
- 24 déc. 2025
- Délivré
- 28 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/12 (2006.01)A61K 9/06 (2006.01)A61K 31/787 (2006.01)A61K 47/34 (2017.01)A61P 35/00 (2006.01)A61P 41/00 (2006.01)C08G 18/38 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/73 (2006.01)A61K 31/337 (2006.01)A61K 33/243 (2019.01)
- Priorité
- NL 2034156 15.02.2023
- Demande PCT
- PCT/NL2024/050073 14.02.2024
- Publication PCT
- WO2024/172649 22.08.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
Parties
Inventeur
FRANSEN, Peter Paul Kathleen Hubert
5631 JT Eindhoven, NL
DANKERS, Patricia Yvonne Wilhelmina
5707 LH Helmond, NL
BRAET, Helena Anna
8055 Zürich
REMAUT, Katrien Free
9000 Gent, BE
DE SMEDT, Stefaan Cornelis
9030 Gent, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.