KRYOGENISCHER BEHÄLTER

Brevet européen · EP4666000 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4666000
Numéro de demande
EP24703687
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2024
Publié
24 déc. 2025
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F17C 3/02 (2006.01)
F17C 3/08 (2006.01)
Priorité
EP 23315027 13.02.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/025063 07.02.2024
Publication PCT
WO2024/170145 22.08.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

Cryostar SAS

2 Rue de l'Industrie, ZI BP 48, 68220 Hesingue, FR

Inventeur

LEMOINE, Adrien

68220 HESINGUE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.