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Brevet européen · EP4666539 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4666539
Numéro de demande
EP24700634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2024
Publié
24 déc. 2025
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H04L 9/40 (2022.01)
Priorité
EP 23157062 16.02.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/051050 17.01.2024
Publication PCT
WO2024/170197 22.08.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

British Telecommunications Public Limited Company

British Telecommunications public limited company

1 Braham Street, London, Greater London E1 8EE, GB

Inventeur

BEARD, Alfie

London Greater London E1 8EE, GB

MAGALHAES MARQUES, Pedro

London Greater London E1 8EE, GB

ROSCOE, Jonathan

London Greater London E1 8EE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.