LTM-MELDUNG
Brevet européen · EP4666681 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4666681
- Numéro de demande
- EP24706054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2024
- Publié
- 24 déc. 2025
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H04W 36/00 (2009.01)H04W 8/24 (2009.01)
- Priorité
- US 202363485329 P 16.02.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/053965 16.02.2024
- Publication PCT
- WO2024/170731 22.08.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Titulaire
Telefonaktiebolaget LM Ericsson (publ)
164 83 Stockholm, SE
Inventeur
TIDESTAV, Claes
746 31 Bålsta, SE
WALLENTIN, Pontus
582 39 Linköping, SE
DA SILVA, Icaro Leonardo
170 77 Solna, SE
ORSINO, Antonino
02480 Kirkkonummi, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.