BROSSE INTERDENTAIRE MOTORISÉE

Brevet européen · EP4666985 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4666985
Numéro de demande
EP25183463
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2025
Publié
24 déc. 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2045
Prochaine annuité due
30 juin 2028
Classes CIB
A61C 15/04 (2006.01)
Priorité
FR 2406436 17.06.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Nguyen, Hoang Son

16 rue de Cronstadt, 93140 Bondy, FR

Inventeur

Nguyen, Hoang Son

93140 Bondy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.