FORMPRESSE

Brevet européen · EP4667131 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4667131
Numéro de demande
EP25169073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2025
Publié
24 déc. 2025
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2045
Prochaine annuité due
30 avr. 2028
Classes CIB
B21J 9/02 (2006.01)
B21J 9/18 (2006.01)
B21J 13/02 (2006.01)
B30B 1/14 (2006.01)
B30B 7/04 (2006.01)
Priorité
IT 202400013774 17.06.2024
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Inventeur

BERTOLOTTI, Giuliano

BAGNOLO MELLA (BS), IT

PRANDELLI, Michele

BAGNOLO MELLA (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.