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Brevet européen · EP4667799 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4667799
- Numéro de demande
- EP24756735
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2024
- Publié
- 24 déc. 2025
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16L 15/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023019623 13.02.2023
- Demande PCT
- PCT/JP2024/003871 06.02.2024
- Publication PCT
- WO2024/171885 22.08.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Titulaire
NIPPON STEEL CORPORATION
6-1, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8071, JP
Vallourec Oil and Gas France
59620 Aulnoye-Aymeries, FR
Inventeur
INOSE, Keita
Tokyo 100-8071, JP
SUGINO, Masaaki
Tokyo 100-8071, JP
KURIO, Satoshi
Tokyo 100-8071, JP
OGAWA, Masahiro
Tokyo 100-8071, JP
MORISHIGE, Yuya
Tokyo 100-8071, JP
WADA, Akira
Tokyo 100-8071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.