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Brevet européen · EP4667920 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4667920
Numéro de demande
EP23922875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2023
Publié
24 déc. 2025
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01N 23/2204 (2018.01)
G01N 1/28 (2006.01)
G01N 23/223 (2006.01)
Priorité
JP 2023022206 16.02.2023
Demande PCT
PCT/JP2023/040695 13.11.2023
Publication PCT
WO2024/171542 22.08.2024
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Rigaku Corporation

3-9-12, Matsubara-cho, Akishima-shi Tokyo 196-8666, JP

Inventeur

OKA, Yohei

Takatsuki-shi, Osaka 569-1146, JP

AOYAGI, Koichi

Takatsuki-shi, Osaka 569-1146, JP

YAMADA, Yasujiro

Takatsuki-shi, Osaka 569-1146, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.