VORRICHTUNG FÜR EINE SICHERHEITSKAMERA
Brevet européen · EP4670004 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4670004
- Numéro de demande
- EP24707420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2024
- Publié
- 31 déc. 2025
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G03B 15/05 (2021.01)G03B 17/56 (2021.01)G08B 13/196 (2006.01)H04N 23/56 (2023.01)
- Priorité
- US 202318172486 22.02.2023
- Demande PCT
- PCT/US2024/012485 23.01.2024
- Publication PCT
- WO2024/177761 29.08.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
NANDA, Amar
Vancouver, British Columbia V6H 434, CA
URSAN, Natalia Elena
Vancouver, British Columbia V6H 434, CA
MOHAN, Sudeep
Vancouver, British Columbia V6H 434, CA
STARK, Andrew
Vancouver, British Columbia V6H 434, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.