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Brevet européen · EP4670277 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4670277
Numéro de demande
EP24705030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2024
Publié
31 déc. 2025
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
11 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H04B 1/04 (2006.01)
H03H 11/20 (2006.01)
Priorité
US 202363485996 P 20.02.2023
US 202318521108 28.11.2023
Demande PCT
PCT/US2024/011352 12.01.2024
Publication PCT
WO2024/177742 29.08.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Inventeur

CHAMAS, Ibrahim Ramez

San Diego, California 92121-1714, US

DABAG, Hayg-Taniel

San Diego, California 92121-1714, US

NAWAZ, Asad Ali

San Diego, California 92121-1714, US

WANG, Huan

San Diego, California 92121-1714, US

AHMAD, Waqas

San Diego, California 92121-1714, US

ASURI, Bhushan Shanti

San Diego, California 92121-1714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.