GRÄTSCHSITZFAHRZEUG
Brevet européen · EP4671572 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4671572
- Numéro de demande
- EP25182746
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2025
- Publié
- 31 déc. 2025
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2045
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2028
- Classes CIB
- F16H 61/662 (2006.01)F16H 63/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2024104826 28.06.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
EGUCHI, Kazuya
Iwata-shi, 4388501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.