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Brevet européen · EP4673052 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4673052
- Numéro de demande
- EP24775916
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2024
- Publié
- 7 janv. 2026
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61B 6/02 (2006.01)A61B 6/40 (2024.01)A61B 6/42 (2024.01)A61B 6/00 (2024.01)
- Priorité
- EP 23200288 28.09.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/076708 24.09.2024
- Publication PCT
- WO2025/068135 03.04.2025
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
KROENKE-HILLE, Sven
5656 AG Eindhoven, NL
YOUNG, Stewart Matthew
5656 AG Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.