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Brevet européen · EP4673307 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4673307
- Numéro de demande
- EP24706537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2024
- Publié
- 7 janv. 2026
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B29D 28/00 (2006.01)B32B 3/16 (2006.01)B32B 5/06 (2006.01)B32B 5/10 (2006.01)D04H 3/004 (2012.01)E02B 3/12 (2006.01)E02D 17/20 (2006.01)B29K 105/10 (2006.01)
- Priorité
- IT 202300003444 27.02.2023
- Demande PCT
- PCT/IB2024/051608 20.02.2024
- Publication PCT
- WO2024/180423 06.09.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
BRUSA, Nicola
44011 Argenta (FE), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.