BREMSKÜHLSYSTEM
Brevet européen · EP4674749 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4674749
- Numéro de demande
- EP25182287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2025
- Publié
- 7 janv. 2026
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2045
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2028
- Classes CIB
- B64C 25/36 (2006.01)B64C 25/42 (2006.01)B60T 5/00 (2006.01)B64D 13/06 (2006.01)B64C 25/10 (2006.01)
- Priorité
- US 202418764676 05.07.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
ZHENG, Zhanjun
Charlotte 28202, US
ZOU, Yunfei
Charlotte 28202, US
DENG, Fangmin
Charlotte 28202, US
REN, Jie
Charlotte 28202, US
XU, Jin
Charlotte 28202, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.