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Brevet européen · EP4677265 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4677265
Numéro de demande
EP24708563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2024
Publié
14 janv. 2026
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F23D 14/02 (2006.01)
F23D 99/00 (2010.01)
F23N 5/26 (2006.01)
Priorité
IT 202300004596 10.03.2023
Demande PCT
PCT/IB2024/051893 28.02.2024
Publication PCT
WO2024/189447 19.09.2024
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

ARISTON S.P.A.

Viale Aristide Merloni 45, 60044 Fabriano (AN), IT

Inventeur

BRAY, Tommaso

62100 Macerata, IT

CHIAVETTI, Flavio

60044 Fabriano, IT

COLANTONI, Alessio

60030 Santa Maria Nuova, IT

FIORETTI, Andrea

62019 Recanati, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.