ELEKTROMAGNETISCHES APPLIKATORSYSTEM

Brevet européen · EP4680330 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4680330
Numéro de demande
EP24759104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2024
Publié
21 janv. 2026
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 août 2044
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61N 2/04 (2006.01)
A61N 2/02 (2006.01)
Priorité
DE 102023122274 21.08.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/073310 20.08.2024
Publication PCT
WO2025/040664 27.02.2025
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 05.06.2026

  2. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Gleim, Niki Reiner

Castellstrasse 20, 9485 Nendeln, LI

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

DOBLER, Karl

6845 Hohenems, AT

GLEIM, Niki Reiner

9485 Nendeln, LI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.