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Brevet européen · EP4680553 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4680553
- Numéro de demande
- EP24721557
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2024
- Publié
- 21 janv. 2026
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65G 21/06 (2006.01)B60L 13/00 (2006.01)B65G 21/10 (2006.01)B65G 47/64 (2006.01)B65G 54/02 (2006.01)H02K 41/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102023110521 25.04.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/060729 19.04.2024
- Publication PCT
- WO2024/223435 31.10.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
PRUESSMEIER, Uwe
32657 Lemgo, DE
PEHLIVAN, Armin
6714 Nüziders, AT
WÜRTHNER, Frank
78083 Dauchingen, DE
MORSCHER-UNGER, Thomas
1050 Wien, AT
BÖHNKE, Ray
33415 Verl, DE
KASTLER, Peter
1220 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.