KREPPKLEBEMITTELZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4680686 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4680686
- Numéro de demande
- EP25726294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2025
- Publié
- 21 janv. 2026
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2045
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2028
- Classes CIB
- C09J 179/02 (2006.01)D21H 21/14 (2006.01)C09J 139/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2405428 27.05.2024
- Demande PCT
- PCT/EP2025/064226 22.05.2025
- Publication PCT
- WO2025/247760 04.12.2025
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
DA SILVA, Eric
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON, FR
BARRIERE, Cyril
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON, FR
COLLOT, Pierre
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON, FR
FAVERO, Cédrick
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.