MUTTER
Brevet européen · EP4680866 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4680866
- Numéro de demande
- EP24710387
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2024
- Publié
- 21 janv. 2026
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16B 37/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 202023101283 U 15.03.2023DE 202023101439 U 22.03.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/056018 07.03.2024
- Publication PCT
- WO2024/188805 19.09.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Titulaire
Giehl, Arno
50996 Köln, DE
Inventeur
Giehl, Arno
50996 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.