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Brevet européen · EP4682827 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4682827
Numéro de demande
EP25180891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2025
Publié
21 janv. 2026
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2045
Prochaine annuité due
30 juin 2028
Classes CIB
G06T 7/73 (2017.01)
Priorité
IT 202400016549 17.07.2024
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Inventeur

SASSO, Michele

60022 CASTELFIDARDO (AN), IT

GIORDANI, Alessia

60027 OSIMO (AN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.