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Brevet européen · EP4683549 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4683549
- Numéro de demande
- EP24718329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2024
- Publié
- 28 janv. 2026
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A47J 37/06 (2006.01)A47J 37/07 (2006.01)
- Priorité
- GB 202304135 21.03.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/057695 21.03.2024
- Publication PCT
- WO2024/194448 26.09.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 13.10.2026
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Mandataire
Inventeur
SUDERA, Suraj
Birmingham B21 0AL, GB
THORNTON, Jamie
Birmingham B21 OAL, GB
MOGHIMI, Mohammadhossein
Birmingham B21 OAL, GB
SUDERA, Pawan
Birmingham B21 OAL, GB
KASHI, Navid
Birmingham B21 OAL, GB
GUNDU, Tonderai
Birmingham B21 OAL, GB
DREW, Thomas
Birmingham B21 OAL, GB
PHIPPS, Robert
Birmingham B21 OAL, GB
ASPLEY, Jordan
Birmingham B21 OAL, GB
PROCTER, Michael
Birmingham B21 OAL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.