BIELLE PLIABLE COURBE A DEUX SEGMENTS

Brevet européen · EP4684082 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4684082
Numéro de demande
EP24707799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2024
Publié
28 janv. 2026
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 févr. 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E05C 17/32 (2006.01)
Priorité
BE 202305226 23.03.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/055343 01.03.2024
Publication PCT
WO2024/193979 26.09.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

Technical AIrborne Components Industries

141 Rue des Alouettes, 4041 Herstal, BE

Inventeur

CHENOUX, Mathieu

67000 ARLON, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.