ENSEMBLE D'ETANCHEITE POUR TURBOMACHINE
Brevet européen · EP4684111 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4684111
- Numéro de demande
- EP24719597
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2024
- Publié
- 28 janv. 2026
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F01D 11/02 (2006.01)F16J 15/44 (2006.01)
- Priorité
- FR 2302762 23.03.2023
- Demande PCT
- PCT/FR2024/050330 20.03.2024
- Publication PCT
- WO2024/194567 26.09.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
LEMONNIER, Jérôme, Claude, George
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
BOISNAULT, Franck, Davy
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
GARIN, Fabrice, Marcel, Noël
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
BONNEAU, Damien
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
GAUDRY, Florian, Armand, Gabriel
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
LESAINE, Jean-Marc, Michel
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.