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Brevet européen · EP4684680 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4684680
Numéro de demande
EP25191772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2025
Publié
28 janv. 2026
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2045
Prochaine annuité due
31 juil. 2028
Classes CIB
A43B 7/149 (2022.01)
A43B 7/20 (2006.01)
A43B 23/02 (2006.01)
A43C 11/00 (2006.01)
B33Y 80/00 (2015.01)
A43B 23/04 (2006.01)
Priorité
JP 2024121034 26.07.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Inventeur

KOZUKA, Yuya

Kobe-shi, 650-0021, JP

MITSUI, Shigeyuki

Kobe-shi, 650-0021, JP

KAWAI, Yuta

Kobe-shi, 650-0021, JP

MOCHIDA, Arisa

Kobe-shi, 650-0021, JP

MATSUO, Yasutaka

Kobe-shi, 650-0021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.