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Brevet européen · EP4686535 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4686535
Numéro de demande
EP25186608
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2025
Publié
4 févr. 2026
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2045
Prochaine annuité due
31 juil. 2028
Classes CIB
A63H 3/28 (2006.01)
B25J 11/00 (2006.01)
G06N 3/008 (2023.01)
A63H 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2024126219 01.08.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Casio Computer Co., Ltd.

6-2, Hon-Machi 1-chome Shibuya-ku, Tokyo 151-8543, JP

Inventeur

Mayuzumi, Kouki

Hamura-shi, Tokyo, 205-8555, JP

Yamada, Shunsuke

Hamura-shi, Tokyo, 205-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.