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Brevet européen · EP4686581 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4686581
Numéro de demande
EP25188314
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2025
Publié
4 févr. 2026
Délivré
28 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 juil. 2045
Prochaine annuité due
31 juil. 2028
Classes CIB
B60C 1/00 (2006.01)
B60C 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 2024124642 31.07.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

Parties

Titulaire

Sumitomo Rubber Industries, Ltd.

6-9, Wakinohama-cho, 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Inventeur

NAGAI, Haruka

Kobe-shi, 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.