STRUCTURE D'ABSORPTION ACOUSTIQUE COMPRENANT DES CELLULES COMPARTIMENTÉES COMBINANT PLUSIEURS TYPES DE RÉSONATEURS

Brevet européen · EP4687137 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4687137
Numéro de demande
EP25190069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2025
Publié
4 févr. 2026
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 juil. 2045
Prochaine annuité due
31 juil. 2028
Classes CIB
G10K 11/172 (2006.01)
B32B 3/12 (2006.01)
F02C 7/045 (2006.01)
F02K 1/82 (2006.01)
Priorité
FR 2408576 02.08.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

AIRBUS OPERATIONS (S.A.S.)

316, route de Bayonne, 31060 Toulouse, FR

Inventeur

ROSSI, Léana

TOULOUSE, FR

PALANI, Suresh

TOULOUSE, FR

CARAZO MENDEZ, Arnulfo

TOULOUSE, FR

BOUKHORS, Kevin

TOULOUSE, FR

ALBERT, Maelle

TOULOUSE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.