DIFFERENZIALAUSZIEHFÜHRUNG
Brevet européen · EP4687586 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4687586
- Numéro de demande
- EP24725446
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2024
- Publié
- 11 févr. 2026
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A47B 88/437 (2017.01)A47B 88/447 (2017.01)A47B 88/493 (2017.01)
- Priorité
- DE 102023112548 11.05.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/062698 08.05.2024
- Publication PCT
- WO2024/231439 14.11.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
FITZ-PROCK, Patrick
6890 Lustenau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.