DEPOLYMERISIERUNG VON VERNETZTEM POLYETHYLEN

Brevet européen · EP4688708 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4688708
Numéro de demande
EP24716124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2024
Publié
11 févr. 2026
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C07C 4/22 (2006.01)
C08J 11/12 (2006.01)
C10G 1/10 (2006.01)
Priorité
EP 23165471 30.03.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/058263 27.03.2024
Publication PCT
WO2024/200518 03.10.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Basell Poliolefine Italia S.r.l.

Via Pontaccio 10, 20121 Milano, IT

Inventeur

MIHAN, Shahram

65926 Frankfurt/M., DE

FRAAIJE, Volker

65926 Frankfurt/M., DE

MANNEBACH, Gerd

65926 Frankfurt/M., DE

BRÜNING, Holger

65926 Frankfurt/M., DE

JUSTUS, Christof

65926 Frankfurt/M., DE

LEIBOLD, Hans

76227 Karlsruhe, DE

RICHTER, Frank

66386 St. Ingbert, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.