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Brevet européen · EP4690669 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4690669
Numéro de demande
EP24715116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2024
Publié
11 févr. 2026
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H04L 9/40 (2022.01)
H04L 9/32 (2006.01)
Priorité
GB 202304565 29.03.2023
US 202318140687 28.04.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/057854 22.03.2024
Publication PCT
WO2024/200302 03.10.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

International Business Machines Corporation

New Orchard Road, Armonk, New York 10504, US

Inventeur

KHAN, Muhammad Usman Karim

71032 Boeblingen, DE

KUSSMAUL, Timo

71032 Boeblingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.