RAFFINERIEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4691589 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4691589
- Numéro de demande
- EP24850249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2024
- Publié
- 11 févr. 2026
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B01D 3/00 (2006.01)C07C 29/80 (2006.01)C07C 31/10 (2006.01)B01D 3/32 (2006.01)B01D 3/14 (2006.01)
- Priorité
- KR 20230124688 19.09.2023KR 20240090008 09.07.2024
- Demande PCT
- PCT/KR2024/009905 11.07.2024
- Publication PCT
- WO2025/063453 27.03.2025
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
JANG, Kyung Soo
Daejeon 34122, KR
LEE, Sung Kyu
Daejeon 34122, KR
HWANG, Sung June
Daejeon 34122, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.